1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://lesecuriesdeurofarm.fr/, est édité par :
Les Écuries d’Eurofarm, [forme juridique : SAS, SARL, EARL, etc.], au capital social de [montant] euros, dont le siège social est situé au 1635 route de Cornaton, 01310 Confrançon.
La société exerce sous le nom commercial Les Écuries d’Eurofarm.
- Numéro SIREN : [numéro SIREN]
- RCS : [ville et numéro RCS]
- Immatriculation au RNE : [numéro ou mention]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro, si applicable]
- Téléphone : [numéro de téléphone]
- Adresse électronique : [adresse e-mail professionnelle]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
[Nom et prénom du responsable légal], en qualité de [entrepreneur individuel, président, gérant ou autre fonction].
Adresse électronique de contact : [adresse e-mail professionnelle]
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
RCS Lille Métropole : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 depuis la France ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
Les informations juridiques et l’adresse de l’hébergeur sont publiées par OVHcloud sur son site officiel.
4. Objet du site
Le site des Écuries d’Eurofarm présente l’établissement, ses différentes formules de pension pour chevaux, ses installations, son environnement, ses coordonnées et les modalités permettant de prendre contact ou d’organiser une visite.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas une offre contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment.
Les disponibilités, les tarifs, les prestations comprises et les conditions d’accueil doivent être confirmés directement auprès des Écuries d’Eurofarm.
5. Propriété intellectuelle
La structure du site ainsi que les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et autres contenus qui le composent sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent aux Écuries d’Eurofarm ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Crédits photographiques : Les Écuries d’Eurofarm
6. Responsabilité
Les Écuries d’Eurofarm s’efforcent de publier des informations exactes, actualisées et accessibles. Elles ne peuvent toutefois garantir l’absence totale d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire du site.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.
L’utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion internet et de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers, notamment des services de cartographie ou des réseaux sociaux.
Les Écuries d’Eurofarm n’exercent aucun contrôle sur ces services externes et ne peuvent être tenues responsables de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
8. Données personnelles
Les Écuries d’Eurofarm peuvent collecter des données personnelles lorsque l’utilisateur utilise le formulaire de contact, adresse un courrier électronique ou prend directement contact avec l’établissement.
Les modalités relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, à leur durée de conservation et aux droits des personnes sont présentées dans la page RGPD.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
[Nom ou dénomination du responsable du traitement]
Adresse électronique : [adresse e-mail de contact RGPD]
Adresse postale : 1635 route de Cornaton, 01310 Confrançon
9. Cookies et services externes
Le site peut utiliser des cookies ou des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des services externes tels que Google Maps, des outils de mesure d’audience ou des contenus issus de réseaux sociaux.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies non essentiels à partir du bandeau de consentement et modifier son choix grâce au lien Gérer mes préférences de cookies, disponible dans le pied de page.
Des informations complémentaires figurent dans la page Politique de cookies.
10. Médiation de la consommation
Après avoir adressé une réclamation écrite aux Écuries d’Eurofarm et en l’absence de réponse satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’établissement :
[Nom exact du médiateur de la consommation]
[Adresse postale du médiateur]
[Adresse du site internet du médiateur]
La saisine du médiateur ne peut intervenir qu’après une tentative préalable de résolution directe du litige auprès des Écuries d’Eurofarm.
Cette partie ne doit pas être complétée avec un médiateur choisi au hasard : l’établissement doit avoir adhéré ou être valablement rattaché à un médiateur inscrit sur la liste officielle de la CECMC. Le professionnel doit afficher le nom, l’adresse et le site internet de ce médiateur.
11. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable. À défaut d’accord, le litige sera porté devant la juridiction compétente déterminée conformément aux dispositions légales applicables, sans préjudice du droit du consommateur de recourir à la médiation de la consommation.
12. Mise à jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le [date de publication ou de dernière modification].